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Paquin, Émilie; Beth, Suzanne and Collectif d'éditeurs d'art contemporain (CÉAC). Le livre d'art numérique : État des lieux et guide pratique. Montréal, QC: Vox, centre de l'image contemporaine, 2021.
DOSSIER: 330 - VOX CENTRE DE L'IMAGE CONTEMPORAINE (Montréal)

Anon. Radio atelier : l'émission des travailleur.euse.s culturel.le.s // Saison 2 : No. 13 — 10 septembre 2018. Montréal, Québec: CIBL-FM, 2018.
DOSSIER: 390 - RADIO ATELIER (Montréal)

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Rinehart, Richard. Bien fixer les éléments d'information : l'art numérique et la propriété intelectuelle. Gatineau, Qc.: Réseau canadien d'information sur le patrimoine / Canadian Heritage Information Network, 2006.
DOSSIER: 311 - CANADA - CANADIAN HERITAGE - CANADIAN HERITAGE INFORMATION NETWORK (CHIN, Ottawa)

Curchod, François; Geller, Paul Edward; Dusollier, Séverine; De Werra, Jacques; Pistorius, Tana; Davis, Jennifer; Verma, Surinder K.; Goutal, Jean-Louis; Davies, Gillian; Kur, Annette; Hotta, Syûgo; Xue, Hong; Olszak, Norbert; Rangel-Ortiz, Horacio; Adewopo, Adebambo; Morin, Jean-Frédéric; Maskus, Keith E.; Reichman, Jerome H.. Propriété intellectuelle : Entre l'art et l'argent = Intellectual Property : Bridging Aesthetics and Economics. Montréal, Qc: Thémis, 2006.
DOSSIER: 700 - MILIEU DE L'ART - MARCHÉ DE L'ART / ART MILIEU - ART MARKET

Anderson, Heather; Grand, Jerome; Maier, Julia; Audreau, Nicolas. Nous déclarons l'art zone hors AGCS = We Declare Art a GATS Free Zone : Commons Service Group. Grenoble France: Magasin Centre National d Art Contemporain de Grenoble, 2005.
DOSSIER: en traitement

Laquerre, Dominique; Vasseur, Annie Molin; Bertrand, Pierre; Campeau, Michel; Larivée, Francine; Devlin, Éric; Gilbert, Bastien; Gosselin, Gaëtan; Lachapelle, François; Domingue, Thérèse; Noppen, Luc; Morisset, Lucie K.; Korper, Olga; Tamaro, Normand; Bouvet, Danielle; Close, Patrick; Camelo, Constanza; Durand, Guy Sioui and Doyon/Demers. Entre mythes et réalité : Un espace prismatique : Les conditions socio-économiques de la pratique des arts visuels. Montréal, Qc: Regroupement des artistes en arts visuels (RAAV), 2004.
DOSSIER: 700 - MILIEU DE L'ART - CONDITION DE L'ARTISTE / ART MILIEU - ARTIST'S CONDITION

Hayeur, Isabelle; Lowry, Paul; Chatonsky, Grégory; Dallaire, Carol; Bérubé, Louise; Lorenzato, Marcia; Dyens, Ollivier; Carrière, Bertrand; Séguin, Jean-Pierre; Girard, Carole; Balpe, Jean-Pierre; Boissonnet, Philippe; Langlois, Denis. Colloque virtuel : États de l'infographie d'art : Résumé no. 2. Alma, Qc: Atelier d'estampe Sagamie, 2002.
DOSSIER: 390 - SAGAMIE : LE CENTRE NATIONAL DE RECHERCHE ET DIFFUSION EN ARTS CONTEMPORAINS NUMÉRIQUES (Alma, Qc)

Bellido, Ramon Tio; Leenhardt, Jacques; Hammcher, Abraham Marie; Haulica, Dan; Berger, René; Restany, Pierre; Rottenberg, Anda; Rodriguez, Bélgica; Nanjo, Fumio; Konate, Yacouba; Bäumer, Angelica; Hughes, Henry Meyric; Nilsson, John Peter; Venegas, Haydee; Deepwell, Katy; Eckhoff, Audun; Lassalle, Hélène; Levin, Kim; Piriou, Florence Marie. Histoire de 50 ans de l'Association internationale des critiques d'art / AICA = Historias de 50 años de la Associación internacional de críticos de arte / AICA = Histories of 50 years of the International Association of Art Critics / AICA. Paris, France: AICA Press, 2002.
DOSSIER: 390 - ASSOCIATION INTERNATIONALE DES CRITIQUES D'ART / INTERNATIONAL ASSOCIATION OF ART CRITICS (AICA/IAAC, Paris, France)

Azzaria, Georges; Tamaro, Normand. Le droit et les contrats en arts visuels au Québec. Montréal, Qc: Regroupement des artistes en arts visuels (RAAV), 2001.
DOSSIER: 390 - REGROUPEMENT DES ARTISTES EN ARTS VISUELS (RAAV, Montréal, Qc)

Côté, Andrée; Genêt, Nicole. Intégration des arts à l'architecture: Guide d'application. Québec, Qc: Ministère de la Culture et des Communications du Québec, 2000.
DOSSIER: 312 - QUÉBEC (Province) - MINISTÈRE DE LA CULTURE DU QUÉBEC

Ouellet, Normand. Protection du droit d'auteur : L'apport du cryptage et des filigranes numériques pour le milieu muséal. Joliette, Qc: Musée d'art de Joliette, 2000.
DOSSIER: 800 - MUSÉOLOGIE / MUSEOLOGY

Goudreau, Mistrale. Le guide juridique du droit d'auteur. [Québec, Qc]: Les Publications du Québec, 1998.
DOSSIER: 312 - QUÉBEC (Province) - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Goudreau, Mistrale. L'essentiel sur le droit d'auteur. 2e éd rev. et augm. Québec, Qc: Ministère des Affaires culturelles du Québec, 1991.
DOSSIER: 312 - QUÉBEC (Province) - MINISTÈRE DES AFFAIRES CULTURELLES

Rochette, Sylvie; Gauthier, Ninon; LaRochelle, Luc. Code d'éthique des sculpteurs, suivi du Guide pratique des relations entre sculpteurs et consommateurs. Montréal, Qc: Conseil de la sculpture du Québec, 1990.
DOSSIER: 390 - CONSEIL DE LA SCULPTURE DU QUÉBEC (Montréal, Qc)

Clegg, Michael; Guttman, Martin; Baldessari, John; Durand, Régis. Conversation. Bordeaux, France: capc Musée d'art contemporain de Bordeaux, 1990.
DOSSIER: 381 - FRANCE - CAPC MUSÉE D'ART CONTEMPORAIN (Bordeaux)

Noel, Wanda. Guide sur le droit d'exposition = The Right of Public Presentation : A Guide to the Exhibition Right. Ottawa, Ont.: La Conférence canadienne des arts/The Canadian Conference of the Arts, 1990.
DOSSIER: 390 - CONFÉRENCE CANADIENNE DES ARTS / CANADIAN CONFERENCE OF THE ARTS (Ottawa, Ont.)

Hould, Claudette; Bélanger, Denis; Charland, Denis; Desjardins, Benoit; Joyal-Turquais, Diane; Mathieu, Elizabeth. Code d'éthique de l'estampe originale. édition revue et corrigée. [Montréal, Qc]: Conseil québécois de l'estampe, 1987.
DOSSIER: 390 - ARPRIM REGROUPEMENT POUR LA PROMOTION DE L'ART IMPRIMÉ (Montréal, Qc)

Beauvais, Francine; Fournier, Régis; Gilbert, Jean-Pierre; Hould, Claudette; Pelletier, Louis. Code d'éthique de l'estampe originale. 1re édition. [Montréal, Qc]: Conseil de la gravure du Québec, 1982.
DOSSIER: 390 - ARPRIM REGROUPEMENT POUR LA PROMOTION DE L'ART IMPRIMÉ (Montréal, Qc)

Ellis, David; Galbraith, Gordon; MacSkimming, Roy; Applebaum, Louis; Hébert, Jacques and Comité d'étude de la politique culturelle fédérale. Compte rendu des mémoires et des audiences publiques. Ottawa, Ont.: Direction de l'information, ministère des Communications, gouvernement du Canada, 1982.
DOSSIER: 311 - CANADA - POLITIQUES CULTURELLES / CULTURAL ISSUES

Anon. Projet : Rapport du groupe de travail interministériel sur le droit d'auteur. s.l.: s.n., 1979.
DOSSIER: 312 - QUÉBEC (Province) - MINISTÈRES DIVERS

Gouvernement du Québec. La Politique québécoise du développement culturel : Volume 2 : Les trois dimensions d'une politique : Genres de vie, création, éducation. Québec, Qc: Éditeur officiel du Québec, 1978.
DOSSIER: 700 - MILIEU DE L'ART - POLITIQUES CULTURELLES / ART MILIEU - CULTURAL POLICIES

Regout, Isabelle. Projet Vasari "Le droit d'auteur" : Les stratégies à l'heure du numérique pour l'entreprise artistique. Ottawa, Ont.: BRAVO Éditeur.
DOSSIER: 390 - BUREAU DES REGROUPEMENTS DES ARTISTES VISUELS DE L'ONTARIO (BRAVO) (Vanier, Ont.)

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Paquin, Émilie; Beth, Suzanne and Collectif d'éditeurs d'art contemporain (CÉAC). Le livre d'art numérique : État des lieux et guide pratique. Montréal, QC: Vox, centre de l'image contemporaine, 2021. DOSSIER: 330 - VOX CENTRE DE L'IMAGE CONTEMPORAINE (Montréal)
Anon. Radio atelier : l'émission des travailleur.euse.s culturel.le.s // Saison 2 : No. 13 — 10 septembre 2018. Montréal, Québec: CIBL-FM, 2018. DOSSIER: 390 - RADIO ATELIER (Montréal)
Rinehart, Richard. Bien fixer les éléments d'information : l'art numérique et la propriété intelectuelle. Gatineau, Qc.: Réseau canadien d'information sur le patrimoine / Canadian Heritage Information Network, 2006. DOSSIER: 311 - CANADA - CANADIAN HERITAGE - CANADIAN HERITAGE INFORMATION NETWORK (CHIN, Ottawa)
Curchod, François; Geller, Paul Edward; Dusollier, Séverine; De Werra, Jacques; Pistorius, Tana; Davis, Jennifer; Verma, Surinder K.; Goutal, Jean-Louis; Davies, Gillian; Kur, Annette; Hotta, Syûgo; Xue, Hong; Olszak, Norbert; Rangel-Ortiz, Horacio; Adewopo, Adebambo; Morin, Jean-Frédéric; Maskus, Keith E.; Reichman, Jerome H.. Propriété intellectuelle : Entre l'art et l'argent = Intellectual Property : Bridging Aesthetics and Economics. Montréal, Qc: Thémis, 2006. DOSSIER: 700 - MILIEU DE L'ART - MARCHÉ DE L'ART / ART MILIEU - ART MARKET
Anderson, Heather; Grand, Jerome; Maier, Julia; Audreau, Nicolas. Nous déclarons l'art zone hors AGCS = We Declare Art a GATS Free Zone : Commons Service Group. Grenoble France: Magasin Centre National d Art Contemporain de Grenoble, 2005. DOSSIER: en traitement
Laquerre, Dominique; Vasseur, Annie Molin; Bertrand, Pierre; Campeau, Michel; Larivée, Francine; Devlin, Éric; Gilbert, Bastien; Gosselin, Gaëtan; Lachapelle, François; Domingue, Thérèse; Noppen, Luc; Morisset, Lucie K.; Korper, Olga; Tamaro, Normand; Bouvet, Danielle; Close, Patrick; Camelo, Constanza; Durand, Guy Sioui and Doyon/Demers. Entre mythes et réalité : Un espace prismatique : Les conditions socio-économiques de la pratique des arts visuels. Montréal, Qc: Regroupement des artistes en arts visuels (RAAV), 2004. DOSSIER: 700 - MILIEU DE L'ART - CONDITION DE L'ARTISTE / ART MILIEU - ARTIST'S CONDITION
Hayeur, Isabelle; Lowry, Paul; Chatonsky, Grégory; Dallaire, Carol; Bérubé, Louise; Lorenzato, Marcia; Dyens, Ollivier; Carrière, Bertrand; Séguin, Jean-Pierre; Girard, Carole; Balpe, Jean-Pierre; Boissonnet, Philippe; Langlois, Denis. Colloque virtuel : États de l'infographie d'art : Résumé no. 2. Alma, Qc: Atelier d'estampe Sagamie, 2002. DOSSIER: 390 - SAGAMIE : LE CENTRE NATIONAL DE RECHERCHE ET DIFFUSION EN ARTS CONTEMPORAINS NUMÉRIQUES (Alma, Qc)
Bellido, Ramon Tio; Leenhardt, Jacques; Hammcher, Abraham Marie; Haulica, Dan; Berger, René; Restany, Pierre; Rottenberg, Anda; Rodriguez, Bélgica; Nanjo, Fumio; Konate, Yacouba; Bäumer, Angelica; Hughes, Henry Meyric; Nilsson, John Peter; Venegas, Haydee; Deepwell, Katy; Eckhoff, Audun; Lassalle, Hélène; Levin, Kim; Piriou, Florence Marie. Histoire de 50 ans de l'Association internationale des critiques d'art / AICA = Historias de 50 años de la Associación internacional de críticos de arte / AICA = Histories of 50 years of the International Association of Art Critics / AICA. Paris, France: AICA Press, 2002. DOSSIER: 390 - ASSOCIATION INTERNATIONALE DES CRITIQUES D'ART / INTERNATIONAL ASSOCIATION OF ART CRITICS (AICA/IAAC, Paris, France)
Azzaria, Georges; Tamaro, Normand. Le droit et les contrats en arts visuels au Québec. Montréal, Qc: Regroupement des artistes en arts visuels (RAAV), 2001. DOSSIER: 390 - REGROUPEMENT DES ARTISTES EN ARTS VISUELS (RAAV, Montréal, Qc)
Côté, Andrée; Genêt, Nicole. Intégration des arts à l'architecture: Guide d'application. Québec, Qc: Ministère de la Culture et des Communications du Québec, 2000. DOSSIER: 312 - QUÉBEC (Province) - MINISTÈRE DE LA CULTURE DU QUÉBEC
Ouellet, Normand. Protection du droit d'auteur : L'apport du cryptage et des filigranes numériques pour le milieu muséal. Joliette, Qc: Musée d'art de Joliette, 2000. DOSSIER: 800 - MUSÉOLOGIE / MUSEOLOGY
Goudreau, Mistrale. Le guide juridique du droit d'auteur. [Québec, Qc]: Les Publications du Québec, 1998. DOSSIER: 312 - QUÉBEC (Province) - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Goudreau, Mistrale. L'essentiel sur le droit d'auteur. 2e éd rev. et augm. Québec, Qc: Ministère des Affaires culturelles du Québec, 1991. DOSSIER: 312 - QUÉBEC (Province) - MINISTÈRE DES AFFAIRES CULTURELLES
Rochette, Sylvie; Gauthier, Ninon; LaRochelle, Luc. Code d'éthique des sculpteurs, suivi du Guide pratique des relations entre sculpteurs et consommateurs. Montréal, Qc: Conseil de la sculpture du Québec, 1990. DOSSIER: 390 - CONSEIL DE LA SCULPTURE DU QUÉBEC (Montréal, Qc)
Clegg, Michael; Guttman, Martin; Baldessari, John; Durand, Régis. Conversation. Bordeaux, France: capc Musée d'art contemporain de Bordeaux, 1990. DOSSIER: 381 - FRANCE - CAPC MUSÉE D'ART CONTEMPORAIN (Bordeaux)
Noel, Wanda. Guide sur le droit d'exposition = The Right of Public Presentation : A Guide to the Exhibition Right. Ottawa, Ont.: La Conférence canadienne des arts/The Canadian Conference of the Arts, 1990. DOSSIER: 390 - CONFÉRENCE CANADIENNE DES ARTS / CANADIAN CONFERENCE OF THE ARTS (Ottawa, Ont.)
Hould, Claudette; Bélanger, Denis; Charland, Denis; Desjardins, Benoit; Joyal-Turquais, Diane; Mathieu, Elizabeth. Code d'éthique de l'estampe originale. édition revue et corrigée. [Montréal, Qc]: Conseil québécois de l'estampe, 1987. DOSSIER: 390 - ARPRIM REGROUPEMENT POUR LA PROMOTION DE L'ART IMPRIMÉ (Montréal, Qc)
Beauvais, Francine; Fournier, Régis; Gilbert, Jean-Pierre; Hould, Claudette; Pelletier, Louis. Code d'éthique de l'estampe originale. 1re édition. [Montréal, Qc]: Conseil de la gravure du Québec, 1982. DOSSIER: 390 - ARPRIM REGROUPEMENT POUR LA PROMOTION DE L'ART IMPRIMÉ (Montréal, Qc)
Ellis, David; Galbraith, Gordon; MacSkimming, Roy; Applebaum, Louis; Hébert, Jacques and Comité d'étude de la politique culturelle fédérale. Compte rendu des mémoires et des audiences publiques. Ottawa, Ont.: Direction de l'information, ministère des Communications, gouvernement du Canada, 1982. DOSSIER: 311 - CANADA - POLITIQUES CULTURELLES / CULTURAL ISSUES
Anon. Projet : Rapport du groupe de travail interministériel sur le droit d'auteur. s.l.: s.n., 1979. DOSSIER: 312 - QUÉBEC (Province) - MINISTÈRES DIVERS
Gouvernement du Québec. La Politique québécoise du développement culturel : Volume 2 : Les trois dimensions d'une politique : Genres de vie, création, éducation. Québec, Qc: Éditeur officiel du Québec, 1978. DOSSIER: 700 - MILIEU DE L'ART - POLITIQUES CULTURELLES / ART MILIEU - CULTURAL POLICIES
Regout, Isabelle. Projet Vasari "Le droit d'auteur" : Les stratégies à l'heure du numérique pour l'entreprise artistique. Ottawa, Ont.: BRAVO Éditeur. DOSSIER: 390 - BUREAU DES REGROUPEMENTS DES ARTISTES VISUELS DE L'ONTARIO (BRAVO) (Vanier, Ont.)